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Éditeur du site

Le site points-mobilite.fr est édité par la société 4 Points Mobilité (nom commercial « 4PM »), société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro SIREN 941 914 988, dont le siège social est situé 2 résidence Pont Yblon, 93440 Dugny.

Centre agréé par le préfet du Val-d’Oise sous le numéro R2609500010.

Email : contact@points-mobilite.fr — Téléphone : 01 84 16 52 19

Directeur de la publication

Claudy Tomance, en qualité de président de la société 4 Points Mobilité.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice), dans les conditions prévues à l’article 13 des conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Organisation des stages

Les stages proposés sur le site sont organisés soit directement par 4PM, soit par des centres partenaires titulaires de leur propre agrément préfectoral. L’organisme et le numéro d’agrément du lieu de stage sont indiqués sur chaque fiche de stage.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l’utilisation des cookies dans la politique cookies.